Bastion Habitat

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    Version 2026-09. Responsable du traitement : Bastion Habitat, Besançon, Doubs (25).

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    Base légale : Mesures précontractuelles (art. 6.1.b)

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    Simulateur et analyse DPE

    Finalité : Vous transmettre une estimation et un conseil travaux

    Base légale : Consentement (art. 6.1.a)

    Conservation : 3 ans après le dernier contact

    Gestion des clients et chantiers

    Finalité : Exécuter les travaux, facturer, assurer le service après-vente

    Base légale : Contrat (art. 6.1.b) et obligation légale

    Conservation : Durée de la relation, puis 3 ans pour la prospection commerciale

    Devis, factures, PV de réception, dossiers chantier

    Finalité : Obligations comptables et garantie décennale

    Base légale : Obligation légale (art. 6.1.c)

    Conservation : 10 ans

    Intervenants et apporteurs d'affaires

    Finalité : Sélection, conformité (attestations), paiements et commissions

    Base légale : Contrat et obligation légale (vigilance URSSAF)

    Conservation : 5 ans après la fin de la relation

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